Déposée le 31 mars 1994 par KRANSCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STREETJAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-19 du 13 mai 1994.
Le déposant est KRANSCO, domicilié(e) 160 Pacific Avenue San Francisco, Californie 94188-4866 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque STREETJAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRANSCO - 160 Pacific Avenue San Francisco, Californie 94188-4866 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40
Inscription le 6 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238090 - Publication au BOPI 1997-06-06
Inscription le 11 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332582 - Publication au BOPI 2001-10-11
Inscription le 6 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238091 - Publication au BOPI 1997-06-06
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19
Casques.Ballons d'athlétisme et de sport, à savoir ballons de basket-ball, ballons de volley-ball, ballons de football américain, ballons de base-ball, ballons de football, balles avec attache, ballons de rugby, balles de golf, balles de cricket, ballons pour jeux de pied et ballons pour terrains de jeux; battes de base-ball; disques à lancer; palets de hockey; crosses de hockey; battes de cricket, dispositifs protecteurs, à savoir genouillères, coudières.Jambières
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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